CONDITIONS D'UTILISATION
du site www.reneerose.com


 

Droits d'auteur et licence d'utilisation 

Le site reneerose.com et l’ensemble de la documentation qu'il contient sont la propriété de l’artiste RenéeRose. Lorsque vous naviguez dans ce site, le contenu constitue une copie de la documentation appartenant à RenéeRose.  RenéeRose vous accorde le droit de consulter son site et d'imprimer des pages de façon individuelle, et ce, pour votre usage personnel, étant alors un usage non commercial, pourvu que, sans modifications, vous consentiez et vous acceptiez les modalités de cette entente.

Vous ne pouvez modifier, copier (sauf tel que prévu dans l'énoncé précédent), distribuer, transmettre, montrer, exposer, reproduire, publier, octroyer de licence, manipuler, créer des produits dérivés, transférer ou vendre l'information, la documentation ou les oeuvres appartenant à RenéeRose. Votre utilisation de ce site constitue votre accord et votre acceptation sans modifications des modalités énoncées. De plus, à titre de condition de votre utilisation de ce site, vous représentez et garantissez à RenéeRose que vous n'utiliserez pas ce site dans quelque dessein qui serait illégal, immoral ou interdit par ces modalités. Si vous ne consentez pas, ni n'acceptez sans modifications les modalités énoncées, veuillez ne pas faire l'utilisation de ce site.

 

 
Retour au site :www.reneerose.com

Retour aux fonds d'écran gratuits:www.reneerose.com/reneerose_gratuit.html